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DROIT DE LA BANQUE

 

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RESPONSABILITE DU BANQUIER

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CODE MONETAIRE ET FINANCIER     

 

OUVRAGES

C. Gavalda & J. Stoufflet – Droit bancaire, Lexis Nexis 6ème édition ;

C. Gavalda & J. Stoufflet –  » Traité de droit du crédit « , Litec, tome II, 1997 ; Lamy  » Droit du financement  » 2005;

Th. Bonneau – Droit bancaire, Domat-Monrchrestien ;

Droit bancaire, Neau-Leduc, Dalloz, 2003

Droit bancaire, Dejeuwer-Defossez, Françoise, Mémentos Dalloz, 2001, 7ème éd., 208 p.

Droit des défaillances bancaires, Leguevaques Christophe, Economica, 2002

Droit bancaire international, Mattout Jean Pierre, Revue Banque, 1997, 2ème éd. 

J.-L. Rives-Langes et M. Contamine-Raynaud, Précis de Droit bancaire, Dalloz 6è Edition, 1995 ;

Mélanges :
J. Stoufflet –  » Retour sur la responsabilité du banquier donneur de crédit « , Mélanges Cabrillac 1999, p.517 ;
C. Gavalda –  » Crédits irréguliers dits parfois  » Crédits noirs  » « , Mélanges Cabrillac 1999, p. 469 ;

 

ARTICLES

« Prescription de l'action en nullité de la stipulation du TEG d'une ouverture de compte courant », P. Berlioz, note sous Cass. com. 22 mai 2007, JCP E 2007, p. 2006

L'évolution des garanties financières, AYNES Laurent , Les Petites Affiches 26 mai 2005 , n° 104

Les garanties du financement de l'entreprise : aspects internationaux, CABOTTE Jean-Christophe , Les Petites Affiches 26 mai 2005 , n° 104

- La publicité des garanties financières de l'entreprise : gage d'efficacité ?, Soinne Juliette , Les Petites Affiches 26 mai 2005 , n° 104

Le statut fiscal des centrales de trésorerie, Taufflieb, Charles-Henri,  Banque Magazine, n° 665,  01/01/2005, pp) 53-54

La condamnation de la réglementation française qui interdit la rémunération des dépôts à vue par la Cour de justice des Communautés européennes (A propos de l'arrêt de la CJCE du 5 octobre 2004), ZARKA Jean-Claude, Les Petites Affiches, n°249, 14 décembre 2004

Cautions et banquiers : la Cour de cassation refuse la rétroactivité de la loi de 1999, RODIERE-GRANGER Jean-Yves, Les Petites Affiches, n° 249, 14 décembre 2004

La rémunération des comptes à vue : la fin du "ni-ni" français ?  Alfandari, Elie, JCP G Semaine Juridique (édition générale), n° 47,  17/11/2004, pp. 2071-2073

La réponse fournie par la commission bancaire à une demande de renseignements d'un établissement de crédit n'est pas susceptible de faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir, GUYOMAR Mattias, Les Petites Affiches, 16 novembre 2004, p. 11 - 14, n° 229,

Crédit - Cass., 6 juin 2003, BIGOT Agnès, La Gasette du Palais, n° 251, 7 septembre 2004

Le droit bancaire européen et le droit international privé à la croisée des chemins, VAN HUFFEL Michel, La Gazette du Palais, n° 181, 29 juin 2004

La transposition en France de la directive du 4 décembre 2001 relative à la lutte contre le blanchiment des capitaux - La loi et le secret, STASI Mario, Gazette du Palais , n° 80, 20 mars 2004

Les dates de valeur et l’usure   J.Le Calvez  ,   Le Dalloz, 13 juin 2002, n° 23  Cahier droit des affaires Chroniques, p. 1891

L’action du fonds de garantie des dépôts contre les dirigeants es établissements bancaires : une exégèse C.C. ver Hulst Les Petites Affiches 2 août 2001 n° 153 – p4

La réforme des cartes bancaires par la loi du 15 novembre 2001  Leplat , Frédéric Les Petites Affiches, n°18, 24 janvier 2002, pp. 4-9

Des nouveautés bancaires et financières issues de la loi n°2001-1168 du 11 décembre 2001 portant mesures urgentes de réformes à caractère économique et financier,    Bonneau , Thierry,   La Semaine Juridiue, Edition entreprise, n°3, 17 janvier 2002, pp.118-125

Le nouveau ratio de la solvabilité conditionne l'avenir du marché bancaire,   Fadul, Maria ; Mieszala, Jean-Christophe,  Banque, n° 632,  01/01/2002, pp. 34-35 

La réticence dolosive des établissements bancaires à l'égard des cautions, un manquement à l'obligation de contracter de bonne foi.Vuillemin-Gonzalez , Carole,    Le Dalloz, Cahier Droit des affaires, n° 41, 22 novembre 2001, pp. 3338-3344

Du déclin de la négociabilité des instruments de paiement et de crédit,   Chvika, Eyal,   Recueil Dalloz Sirey, n°         40,            16/11/2000, p.         615-619

Réflexions sur le chèque remis en garantie,    Aubry, Hélène,   Recueil Dalloz Sirey, n°         36,            19/10/2000, p.         555-562

L'idée d'indivisibilité et le compte courant,    Calais-Auloy, Marie-Thérèse,  Les Petites Affiches, n°         75,             14/04/2000, p.         13-15

 

 

 

 

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