lexinter.net

le droit sur internet

 

 

Traité de droit commercial - Sources du droit commercial, Commerçants, Tribunaux de commerce, Baux commerciaux, Propriété industrielle, Concurrence, Germain M. Roblot R. Vogel L. Traités LGDJ

Traité de droit commercial - Les sociétés commerciales,  Germain M., Magnier V. , t. 1, vol. 2, 19ème éd., 2009, 1010 p. , Traités LGDJ

Traité de droit commercial - Contrats commerciaux, Effets de commerce, Banque, Bourse, Procédures collectives, ., Germain M. , Roblot R. t. 2, 17 ème éd.2004, 1424

ARTICLES
 

La politique jurisprudentielle de la chambre commerciale de la Cour de cassation, Daniel Tricot, Dalloz, 2007 n. 2456

Les nouvelles incidences du droit de l'environnement sur le droit commercial (après la loi numéro 2003-699 du 30 juillet 2003),  Rolland, Blandine,  JCP N Semaine Juridique (édition notariale et immobilière), n° 24,  11/06/2004, pp. 959-961  

L'entreprise sous les influences réciproques du droit européen et des droits nationaux, Deuxième journée internationale de l'Université de Pau et des pays de l'Adour,   Idot , Laurence Revue des Sociétés, n° 2, avril - juin 2001, pp. 191 - 209 ; 

 Menjucq , Michel , Revue des Sociétés, n° 2, avril - juin 2001, pp. 210 - 223 ; L'entreprise sous les influences réciproques du droit européen et des droits nationaux, Deuxième journée internationale de l'Université de Pau et des pays de l'Adour

Briand-Meledo , Danièle ; Blayau , Gilles , Supplément n°5 à la Semaine juridique, Edition entreprise,  n° 49, 6 décembre 2001, pp. 20-24

Les distinctions en droit commercialTauran, Thierry,   Les Petites Affiches, n°         182,            12/09/2000, p.         5-11

Les frontières de l'entreprise en droit commercial-Brève contribution, Blanc, GérardRecueil Dalloz Sirey, n°         38,            28/10/1999, p.         415-418

 

 

RECHERCHE JURIDIQUE