Facturation électronique :
quels enjeux pour l'entreprise ? Gouyet, Rémi, Les Nouvelles
Fiscales, n° 927, 01/01/2005, pp. 21-25
La facturation électronique : une source d'économies
,
Option Finance, n° 725, 24/02/2003, pp. 30-37
Rédaction des conditions de vente et des factures depuis la loi NRE : mentions obligatoires relatives aux conditions de règlement,
Giulj, Sylvie,
L
es Petites Affiches,
n° 219, 01/11/2002, pp. 6-11
Gérez mieux vos factures grâce à Internet, Garrouste Frédérique,
Option Finance,
n° 696, 01/07/2002, pp. 18-19
Les
mentions sur facture après la loi du 1er juillet 1996
,Dalloz
1997, doctr. p. 157 et s.
Transparence
tarifaire et liberté contractuelle ,
Malaurie-Vignal, Marie,
JCP
éd. E, 1996, I , n° 537
La
pénalisation de la transparence tarifaire à l'épreuve de la
libre circulation des marchandises, Pigassou (P),
RTD
com. 1995, p. 693 et s.
La
"facturologie", une science à la portée de tous,
Renaudin Noel,
Rev.
conc. consom. 1994, n°81, p. 33
Les
principes directeurs des mentions d'obligations en matière de
facturation
,Frison
Roche (M-A) et Meffre (J-M) , Dalloz
1994,chron. 311
La
dématérialisation de la facture au regard de sa polyvalence
juridique, Caprioli
(E-A),
JCP
éd E, 1993, suppl. n° 1, p. 34
La
fonction économique de la facture : assurer la transparence
tarifaire,
Arhel
(P), Rev.
conc. consom. 1992, p. 67, p. 16
La
transparence tarifaire, Arhel
P, Etudes
DGCCRF, juin 1993
Une
nouvelle science, la facturologie,
Mousseron
(J-M)
Cah.
dr. entr. 1988 n° 4