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ARBITRAGE ] CONCILIATION ] [ MEDIATION ] MODES ALTERNATIFS DE REGLEMENT DES DIFFERENDS ] DROIT JUDICIAIRE PRIVE ]

 

OUVRAGES

Titre  La médiation, PUF 2000,

Auteur (s) M. Guillaume-Hofnung, 

Références   coll. Que-sais-je ?, n° 2930 

ARTICLES

Titre       Le respect des clauses contractuelles de médiation      (Cour de cassation, chambre mixte, du 14 février 2003) 

Auteur (s)      Montéran, Thierry

Références     La Gazette du Palais, n° 89,  30/03/2003, pp. 8-12

Titre  Médiation judiciaire déléguée à une tierce personne et instance prud'homale : ni ou déni de justice ?

Auteur (s)    Boulmier, Daniel

Références    Les Petites Affiches, n°  170,  26/08/2002, pp. 53-58

Titre  Médiation et arbitrage : des convergences dans le règlement alternatif des différends ?

Auteur (s)    Megerlin, Francis

Références   Les Petites Affiches, n° 170,  26/08/2002, pp. 10-15

Titre  Conciliation-médiation

Auteur (s)    Perrin, Marie-Daphné

Références   Les Petites Affiches, n° 169,  23/08/2002, pp. 4-9

Titre  La médiation judiciaire en matière prud'homale, le protocole d'accord et la décision d'homologation

Auteur (s)    Blohorn-Brenneur, Béatrice

Références    Recueil Dalloz Sirey, n° 3,  18/01/2001, pp. 251-255

Titre  La médiation en matière de commerce international : aspects pratiques de droit international privé

Auteur (s) Megerlin, Francis

Références Les Petites Affiches, n° 170,  26/08/2002, pp. 69-73

Titre La médiation en matière fiscale

Auteur (s) Boye, Mohamadou

Références Les Petites Affiches, n° 170,  26/08/2002, pp. 65-68

Titre Le renouveau de la médiation dans le règlement des conflits collectifs de travail

Auteur (s)  Moizard, Nicolas

Références  Les Petites Affiches, n° 170,  26/08/2002, pp. 60-64

Titre Médiation judiciaire déléguée à une tierce personne et instance prud'homale : ni ou déni de justice ?

Auteur (s) Boulmier, Daniel

Références Les Petites Affiches, n° 170,  26/08/2002, pp. 53-58

Titre   La médiation pénale est-elle juste ?

Auteur (s)  Voisin, Sandrine

Références Les Petites Affiches, n° 170,  26/08/2002, pp. 49-52

Titre La médiation au service Internet

Auteur (s) Massart, Thibaut

Références   Les Petites Affiches, n° 170, 26/08/2002, pp. 31-37

Titre   Médiation et droit du contrat

Auteur (s) Fin-Langer, Laurence

Références Les Petites Affiches, n° 170,  26/08/2002, pp. 16-20

Titre   Médiation et arbitrage : des convergences dans le règlement alternatif des différends ?

Auteur (s)  Megerlin, Francis

Références   Les Petites Affiches, n°  170,  26/08/2002, pp.  10-15

Titre   Conciliation-médiation

Auteur (s)    Perrin, Marie-Daphné

Références    Les Petites Affiches, n° 169,  23/08/2002, pp. 4-9

Titre    Arbitrage, médiation et conciliation, 

Auteur (s)   B. Oppetit, 

Références     Revue de l' arbitrage., 1984, p. 307 et s.

 

 

 

 

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