Titre
Le respect des clauses contractuelles de médiation
(Cour de cassation, chambre mixte, du 14 février
2003)
Auteur
(s) Montéran, Thierry
Références La Gazette du Palais,
n° 89, 30/03/2003, pp. 8-12
Titre
Médiation judiciaire déléguée à une tierce personne et instance prud'homale : ni ou déni de justice ?
Auteur
(s) Boulmier, Daniel
Références Les Petites Affiches,
n° 170, 26/08/2002, pp. 53-58
Titre
Médiation et arbitrage : des convergences dans le règlement alternatif des différends ?
Auteur
(s) Megerlin, Francis
Références Les Petites Affiches,
n° 170, 26/08/2002, pp. 10-15
Titre
Conciliation-médiation
Auteur
(s) Perrin, Marie-Daphné
Références Les Petites Affiches,
n° 169, 23/08/2002, pp. 4-9
Titre
La médiation judiciaire en matière prud'homale, le protocole d'accord et la décision d'homologation
Auteur
(s) Blohorn-Brenneur, Béatrice
Références Recueil Dalloz Sirey,
n° 3, 18/01/2001, pp. 251-255
Titre
La médiation en matière de commerce international : aspects pratiques de droit international privé
Auteur
(s) Megerlin, Francis
Références
Les Petites Affiches, n° 170, 26/08/2002, pp. 69-73
Titre La médiation en matière fiscale
Auteur
(s) Boye, Mohamadou
Références
Les Petites Affiches,
n° 170, 26/08/2002, pp. 65-68
Titre Le renouveau de la médiation dans le règlement des conflits collectifs de travail
Auteur
(s) Moizard, Nicolas
Références
Les Petites Affiches,
n° 170, 26/08/2002, pp. 60-64
Titre Médiation judiciaire déléguée à une tierce personne et instance prud'homale : ni ou déni de justice ?
Auteur
(s) Boulmier, Daniel
Références
Les Petites Affiches,
n° 170, 26/08/2002, pp. 53-58
Titre
La médiation pénale est-elle juste ?
Auteur
(s) Voisin, Sandrine
Références
Les Petites Affiches,
n° 170, 26/08/2002, pp. 49-52
Titre La médiation au service Internet
Auteur
(s) Massart, Thibaut
Références
Les Petites Affiches,
n° 170, 26/08/2002, pp. 31-37
Titre
Médiation et droit du contrat
Auteur
(s) Fin-Langer, Laurence
Références
Les Petites Affiches,
n° 170, 26/08/2002, pp. 16-20
Titre
Médiation et arbitrage : des convergences dans le règlement alternatif des différends ?
Auteur
(s) Megerlin, Francis
Références
Les Petites Affiches,
n° 170, 26/08/2002, pp. 10-15
Titre
Conciliation-médiation
Auteur
(s) Perrin, Marie-Daphné
Références
Les Petites Affiches, n° 169, 23/08/2002, pp. 4-9
Titre Arbitrage, médiation et conciliation,
Auteur
(s) B. Oppetit,
Références
Revue de l' arbitrage., 1984, p. 307
et s.