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OUVRAGES


 

Procédure pénale,  Leroy J  2ème éd. 2009, Manuels LGDJ

Droit Processuel, Droit Commun et droit comparé du procès , Serge Guinchard, Monique Brandac, Mélina Douchy, Frédéric Ferrand, Xavier Lagarde, Véronique Magnier, Hélène Ruiz Fabri, Laurence Sinopoli, Jean-Marc Sorel, (2e édition), Dalloz, 2003

Pradel, Jean, Varinard, André, Les grands arrêts de la procédure pénale, Paris : Dalloz, 2003, 406 p. ISBN 2-247-05176-6 

 

 

ARTICLES

Le nouveau dispositif de recevabilité de la plainte avec constitution de partie civile, Stéphane Detraz, JCP 2008 I 111

La médiation pénale, objet juridique mal identifié, Emmanuel Dreyer, JCP 2008. I. 131

A propos de la loi sur le contrôleur général des lieux de privation de liberté (Loi du 30 octobre 2007); Pierre Pédront, JCP G 2007 A 551

Refus d'exécution d'un mandat d'arrêt européen visant un réfugié politique, n.  Valérie Malabat, sous Cass. crim. 26 septembre 2007, JCP 2007, II, 10 192

La partie civile et la "reprise" de l'information, Christian Guéry et Philippe Guichard, JCP éd. G, 2007, I, 202

Continuité et discontinuité dans les nouvelles réformes de la procédure pénale, Jocelyne Leblois -Happe, JCP 2007 éd. G, I, 181

Les suites législatives de l'affaire dite d'Outreau, A propos de la loi n° 2007-291 du 5 mars 2007, Jean Pradel, JCP éd; G. 2007, I, 138

La constitutionnalité de la nouvelle répartition des rôles en matière de placement en détention provisoire et d'application des peines, SCHOETTL Jean-Eric, Les Petites Affiches, n° 195, 29 septembre 2004

L'audience pénale, un édifice à reconstruire ? KRIEGK Jean-François, Les Petites Affiches, n° 240, 1er décembre 2004

L'administrateur ad hoc en matière pénale,  Porchy, Marie-Pierre,  Recueil Dalloz Sirey, n° 38,  28/10/2004, pp. 2732-2735

Qui soustrait des preuves se soustrait à rude épreuve, DEBOVE Frederic, Les Petites Affiches n° 191, 23 septembre 2004

Les réductions de peine accordées aux condamnés après la loi du 9 mars 9004 : entre automaticité, individualisation et juridictionnalisation, GAGNOUD Pierre, Gazette du Palais, n° 265, 21 septembre 2004

Procédure pénale - Cass. crim., 6 janvier 2004, MONNET Yves, Gazette du Palais, n° 265, 21 septembre 2004

Pénalisation et répression : adaptation à la criminalité ou dérive sécuritaire? LEVY Raymond, Gazette du Palais, n° 134, 13 mai 2004

Loi numéro 2004-204 du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité. Troisième Partie : achèvement de la réforme de l'application des peines, Le Gunehec, Françis,  JCP G Semaine Juridique (édition générale), n° 16,  14/04/2004, pp. 713-716

La loi "Perben II" devant le Conseil constitutionnel. Décision numéro 2004-492 DC du 2 mars 2004 (loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité), Schoettl, Jean-Éric,  La Gazette du Palais, n° 102,  11/04/2004, pp. 3-26

Loi "Perben II : le Conseil constitutionnel a prononcé deux censures et émis diverses réserves d'interprétation, Zarka, Jean-Claude, JCP G Semaine Juridique (édition générale), n° 14, 31/03/2004, pp. 619-625

«  Perben II » bientôt à l'épreuve de la pratique, DUFOUR Olivia, n°55,  Petites Affiches 17 mars 2004

Une provocation est licite si elle ne détermine pas la réalisation de l'infraction mais permet simplement de la constater,  Cour de cassation, Chambre criminelle, 1 er octobre 2003, Leblois-Happe, Jocelyne,  Actualité Juridique Droit Pénal (AJDP) Dalloz, n° 3,  01/12/2003, pp. 107-108

L'ordonnance justifiant la poursuite de l'instruction de l'article 175-2 du code de procédure pénale, Patrick Morvan, Dalloz 2003 Chron. P 2511

Le "Testing", mode de preuve valable des discriminations raciales ( Cour de cassation, Chambre criminelle, 11 juin 2002, L'Association SOS Racisme contre Jean-Louis D et autres) , Ringel, Françoise

Présentation de la loi du 4 mars 2002 complétant la loi du 15 juin 2000 renforçant la présomption d’innocence Pansier , Frédéric-Jérôme ; Charbonneau , Cyrille ,   Les Petites affiches, n° 60, 25 mars 2002, pp.4-13

Le juge unique en procédure pénale ,    Strickler , Yves ,    Les Petites Affiches, n°35, 18 février 2002, pp. 9-14

L’incontrôlable contrôle judiciaire « socio-éducatif » ? Cardet , Christophe Le Dalloz, n° 15, 11 avril 2002, pp. 1221-1224

 L’article 4-1 du Code de procédure pénale, la loi du 10 juillet 2000 et les ambitions du législateur : l’esprit contrarié par la lettre ,   Desnoyer ,,    Le Dalloz, n°12, 21 mars 2002, pp. 979-983

Des demandes en révision et en réexamen d’une décision pénale définitive ,   Fabienne Rinaldi Les Petites Affiches 12 juillet 2001 n°138 - p 4

 Compatibilité à la CEDJ de certaines dispositions du Code de procédure pénale : le législateur doit-il revoir sa copie ?, Les Petites Affiches, n° 133,  05/07/2001, pp. 16-16

 Les nullités de la garde à vue : essai d'un bilan,   Gagnoud, PierreLa Gazette du Palais, n°         341,            06/12/2000, p.         2-10

La loi du 15 juin 2000 sur la présomption d'innocence et le mineur auteur d'infraction ,    Erick Tamion Les Petites Affiches 16 juillet 2001 n°140 - p 15

 Les investigations de certains fonctionnaires dans les locaux des entreprises ,   Haritini Matsopoulou ,   Les Petites Affiches 19 juillet 2001 n°143 - p 4

Compatibilité à la C.E.D.H. de certaines dispositions de Code de Procédure Pénale : Le législateur doit-il revoir sa copie ?  

Loi du 15 juin 2000 : une réforme efficace mais qui nécessite l'allocation de moyens nouveaux DUFOUR, Olivia Les Petites Affiches 2 juillet 2001 - p 5-7

 

 

 

 

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