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OUVRAGES

Droit de la propriété intellectuelle, Passa J., t. 1, 2ème éd., 2009, Traités LGDJ

La propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel, C. Bernault, LGDJ, Bibl. dr. pr. n° 396, 2003

Droit de la propriété industrielle, , Galloux J.-Ch.,,  Dalloz, Coll. Cours, 2000.

Traité de droit commercial, t. 1, vol. 1, Commerçants, Tribunaux de commerce, Fonds de commerce, Propriété industrielle, Concurrence (droits communautaire et français),   Ripert G., Roblot R. et Vogel L.,   18e éd., LGDJ, 2001.

Lucas (A.), La propriété littéraire et artistique, éd. Delmas.

 

 

ARTICLES

 

La résiliation du contrat d'enregistrement n'y met fin que pour l'avenir excluant tout effet sur la cession,  n. Edouard Treppoz sous Cass. soc. 20 décembre 2006, JCP 2007 II 10 104

"Qui a les droits" Ou l'avenir du catalogue suite à la rupture du contrat conclu entre un artiste et son producteur, E Mille, Propr. intell. 2006, n° 18 , p. 35

Les contrats d'exploitation,Tréfigny, Pascale,  Cahiers de droit de l'entreprise, n° 4,  14/10/2004, pp 16-22

La copropriété intellectuelle,  Piatti, Marie-Christine,  Cahiers de droit de l'entreprise, n° 4,  14/10/2004, pp 7-12

Du droit des biens en tant que droit commun de la propriété intellectuelle,  Caron, Christophe,  Cahiers de droit de l'entreprise, n° 4,  14/10/2004, pp 3-6

De l'irréductible diversité à la quête d'unité, Goutal, Jean-Louis,  Cahiers de droit de l'entreprise, n° 4,  14/10/2004 , pp 1-2

Droit de la concurrence et exercice abusif de droits de propriété intellectuelle, LAFORTUNE Maurice-Antoine, Les Petites Affiches, n° 132, 2 juillet 2004Droit de la concurrence et exercice abusif de droits de propriété intellectuelle, LAFORTUNE Maurice-Antoine, Les Petites Affiches, n° 132, 2 juillet 2004

Du knowledge management à la gestion des connaissances : quels sont les droits sur l'outil et son contenu? TORRÉS Chloé, Gazette du Palais, n° 113, 22 avril 2004

Propriété littéraire et artistique, Cass. 1re civ., 13 novembre 2003, SINGH Asim, Gazette du Palais n°94, 3 avril 2004

Le Karaoké constitue une reproduction graphique au sens de l'article L. 122-3 du Code de la propriété intellectuelle,  Cour de cassation, première Chambre civile, 13 novembre 2003, Tenenbaum et autres contre SARL Petraco distribution, Caron, Christophe, JCP G Semaine Juridique (édition générale), n  1,  07/01/2004, pp 27-29

Contribution à l'étude théorique et pratique de l'article 25 de la loi du 3 décembre 2001,  Christian Jubault,  Répertoire du notariat Defrénois, 15 mars 2003, n°5, article 37679, p. 275-291.

Inaliénabilité du droit moral et de l'artiste interprète ( Cour de cassation, Chambre sociale, 10 juillet 2002, Tenenbaum dit Jean Ferrat contre société Universal Music et autres ) Caron, Christophe,  JCP G Semaine Juridique (édition générale), n° 1,  08/01/2003, pp. 21-22   

Informatique, communication et créations immatérielles : chronique n° XVII (2ème partie). Publication de sondages pré-éléctoraux : le juge, la loi et la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales dans la société de l'information. Note sous l'arrêt de Cass. crim. 4 septembre 2001 CRUICI de l’Université Bordeaux IV dirigé par C.Roca et X.Daverat, note de M.Heissat Les petites affiches 18 mars 2002 n°55 pp. 6

Informatique, communication et créations immatérielles : chronique n° XVII (1re partie). Le contentieux des marchés et contrats passés par les personnes publiques en matière informatique ,  CRUICI de l’Université Bordeaux IV dirigé par C.Roca et X.Daverat ,   Les petites affiches 15 mars 2002 n°54 pp. 6

Informatique, communication et créations immatérielles : chronique n° XVII (1re partie). Spéculations sur l’œuvre audiovisuelle sans auteur. ,   CRUICI de l’Université Bordeaux IV dirigé par C.Roca et X.Daverat Les petites affiches 15 mars 2002 n°54 pp. 4

 Les clairs-obscurs de la rémunération pour copie privée ,   Caron , Christophe ,   Le Dalloz, Cahier Droit des affaires, n° 42, 29 novembre 2001, pp. 3421-3424

Le nouveau droit des dessins et modèles Kamina , Pascal

  Conception de site web et propriété intellectuelle ,   Pascal Fernandez Les Petites Affiches 23 juillet 2001 n°145- p 5

Droit et Art contemporain : la protection des droits d'exploitation de l'artiste ( 1ère partie : conditions de représentation et de reproduction de l'œuvre ) , Charles-Edouard Renault , Les Petites Affiches 30 juillet 2001 n°150 - p 11

Le rôle social du créateur,  Bécourt, Daniel,   Les Petites Affiches, n°         43,            01/03/2001, p.         4-5

Les arrêts rendus en matière d'épuisement des droits de propriété intellectuelle ; Attitude des juridictions suisses,   Krans, Daniel ,   Revue internationale de la concurrence, n°         194,            01/01/2001, p.         33-33

L'épuisement des droits de propriété intellectuelle ; La jurisprudence française à la lumière des plus récentes décisions communautaires, Vilmart, Christine,   Revue internationale de la concurrence, n°  194,   01/01/2001, p.         17-27

Fragments sonores et création musicale,  Lefranc, David,   Recueil Dalloz Sirey, n°         32,     21/09/2000, p.         497-503

Autorisation nécessaire de l'artiste interprète pour fixer la prestation de sa communication,  Gizardin, BrigitteLa Gazette du Palais, n°         68,    08/03/2000, p.         20-31

La propriété intellectuelle et les oeuvres éphémères,  Branlard, Jean-PaulLa Gazette du Palais, n°         47,            16/02/2000, p.         4-14

 

 

 

 

 

 

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