L'assurance face à l'obligation de mise en
garde : épouvantail ou épée de Damoclèes, Jean Bigot, Dalloz 2008.1.135
Les dommages réparables
à la suite de la rupture abusive de pourparlers, Jacques Ghestin, JCP
éd. G 2007, 30 mai 2007, n° 22, I, 157 , p; 19-24,
La responsabilité
délictuelle pour rupture abusive des pourparlers, Jacques Ghestin, JCP
éd. G, 16 mai 2007, n° 20-21n I, 155 p. 15-21
Réparation des
préjudices précontractuels : toujours moins, D. Mazeaud; n. ss Cass.
3ème civ. 28 juin 2006 p. 2964
La responsabilité civile
face à l'aléa ou les méfaits de l'éventualité, TUAILLON Christophe,
Les Petites Affiches n°5, 7 janvier 2005
Responsabilité
civile, Cass. 2e civ. 10 juin 2004, POLÈRE Pascal,
La Gazette du Palais, n° 349, 14 décembre 2004
Le dommage
précontractuel, O Deshayes, RTD Civ. 2004 p. 187 et s.
Avenir de la responsabilité, responsabilité
de l'avenir, Catherine Thibierge, Le Dalloz, 4 mars 2004,
n° 9, Doctrine, p. 577-582.
Rollers : nouveau point sur le statut juridique du patineur et le droit de la responsabilité, Le Caë, Yann,
La Gazette du Palais, n° 100, 09/04/2004, pp. 6-13
La condamnation par la Cour de cassation de l'obligation de minimiser le dommage
(Cour de cassation, deuxième Chambre civile, 19 juin 2002),
Reifegerste, Stephan,Les Petites Affiches,n° 208, 17/10/2003,
pp. 16-20
Acceptation des risques : Un rejet confirmé
(Cour de cassation, deuxième Chambre civile, 4 juillet 2002, Monsieur Patrice Trumeau contre Association des jeunes sapeurs-pompiers de
Charost),
Laydu, Jean-Baptiste
L’abrogation de l’article 1384, alinéa 2 du Code
civil : une nécessité aujourd’hui impérieuse,
Szames , Stéphane
,
Les
Petites Affiches, n°62, 27 mars 2002, pp. 6-14
Dommage immatériel : du préjudice résultant des pertes d'exploitation ,
Cyril ver
Hulst, Christian ,
La
responsabilité de l'association professionnelle ,
Patrice Macqueron
, Les Petites Affiches 11 juillet 2001 n°137 - p 9
La
responsabilité administrative, chapitre de la responsabilité
professionnelle? Jacques Moreau
, Les Petites Affiches 11 juillet 2001 n°137 - p 25
L'obligation contractuelle de surveillance,
Martineau-Bourgninaud, Véronique,
Les Petites Affiches,
n° 88, 03/05/2001, pp. 4-12
La sécurité des loisirs,
Cabrol, Pierre, Les Petites Affiches, n°
6,
09/01/2001, p.
8-15
Le cèdre et le voisin,
Picard, Jean, JCP N Semaine Juridique (édition notariale et immobilière) n°
1, 05/01/2001, p.
8-10
Cent ans de responsabilité civile,
Chabas, François, La Gazette du Palais, n°
236, 23/08/2000, p.
2-32
Le concept de responsabilité, victime du développement de État
providence ? Kriegk, Jean-François,
La Gazette du Palais, n° 194, 12/07/2000, p.
2-11
Responsabilité et dommages causés par les animaux sauvages,
Darnanville, Henri-Michel,
Les Petites Affiches, n°
78, 19/04/2000, p.
4-10
Assiste-t-on à une extension croissante de la responsabilité des
constructeurs ? La Gazette du Palais, n°
75, 15/03/2000, p.
2-9
Troubles de voisinages, de la faute à la responsabilité objective,
Bueb, Renaud,
Les Petites Affiches, n° 31,
14/02/2000, p.
3-4
Sur
les faits et méfaits de l'idéologie de la réparation,
Cadiet
(L), Mélanges
offerts à Pierre Drai, Dalloz 2000 p. 495
Responsabilité civile, de l'autorité de la chose jugée au pénal en
matière de cause étrangère, Benayoun, Claude,
Recueil Dalloz Sirey, n°
42, 25/11/1999, p.
476-480
Libres
propos sur l'évolution de la responsabilité (vers un élargissement de
la responsabilité civile ?) RTD civ. , 1999, 561-584
Sur
l'éthique de la responsabilité,
Lambert-Faivre,
La
verdeur de la faute dans la responsabilité civile ou la relativité de
son déclin, Le
Tourneau (Ph),
L'évolution
de la responsabilité civile d'une dette de responsabilité à une
créance d'indemnisation,
Lambert-Faivre
(Y),
Réflexions
sur le problème du fondement de la responsabilité civile en
droit français, Bach
(L), RTD
civ. 1977, p. 17
De
la responsabilité personnelle à la répartition des risques,
Viney
(G),