Fait générateur de la responsabilité du fait
d'autreuit : confirmation ou évolution, Jérome Francois, Dalloz 12007 n.
2408 'Cass. Ass. Pl. 29 juin 2007)
Responsabilité du fait d’autrui :
l’embarrassant retour de la faute confirmé ( Cour de cassation, deuxième
Chambre civile, 21 octobre 2004, Association Bleuets Labatutois contre
D. , ) Laydu, Jean-Baptiste, Recueil Dalloz Sirey, n° 1,
06/01/2005, pp. 40-43
Responsabilité
d'un lycée-internat ayant laissé sortir un élève de l'établissement,
de SILVA Isabelle,
Les
Petites Affiches n°57, 19 mars 2004
Du rugby... aux majorettes : L'application de l'article 1384, alinéa 1 dans le domaine sportif, suite.
( Cour de cassation, deuxième Chambre civile, 12 décembre 2002, Mademoiselle X contre Madame Le Y,
) Laydu, Jean-Baptiste, Les Petites Affiches, n° 195,
30/09/2003, pp.) 9-14
Responsabilité générale du fait d'autrui : quel fait générateur pour quelle responsabilité ?
( Cour d'appel (CA) d'Aix-en-Provence, 10 ème Chambre civile, 27 février
2002) , ,
JCP G Semaine Juridique (édition générale), n° 24,
11/06/2003, pp. 1106-1109
Responsabilité générale du fait d'autrui : Après les sportifs, les majorettes !
( Cour de cassation, deuxième Chambre civile, 12 décembre
2002) , F. Buy, Petites affiches 7 avril 2003
La responsabilité civile et pénale des préposés (A propos de l'arrêt Cousin de
l'Assemblée plénière de la Cour de cassation du 14 décembre
2001), La Gazette du Palais,
n° 212, 31/07/2002, pp. 2-4
La responsabilité professionnelle du fait d'autrui,
Blanluet, Gauthier, Les Petites Affiches, n°137, 11/07/2001, pp 89-94
La garde et la responsabilité du fait d'autrui sur le fondement
de l'article 1384 alinéa 1 ou 4 du Code civil.,
Lasserre-Kiesow , Valérie,
Les petites affiches, n° 203, 11 octobre 2001, pp.12-19
La
responsabilité du fait d'autrui est-elle devenue une responsabilité
personnelle et directe , Resp.civ. et assur. 1998, chron. 22