La
réparation des accidents médicaux : une conciliation délicate entre les
intérêts patients et ceux des médecins, n. Mireille Bacache sous Cass.
1re civ. 22 novembre 2007, Dalloz 2008 , p. 816
Abandon du principe
de responsabilité propre des médecins et sages-femmes d'un établissement
de soins, dans l'exercice de leur mission, BARBIERI Jean-François,
Les Petites Affiches, n° 255, 22 décembre 2004
Un diagnostic médical
trop optimiste constitue un manquement au devoir d'information et engage
la responsabilité délictuelle du médecin, Cour d'appel de Metz,
première Chambre, 17 avril 2003, B contre hôpital Maternité Sainte
Croix, Mistretta, Patrick, JCP G Semaine Juridique (édition
générale), n° 26, 23/06/2004, pp. 1179-1181
Vaccination
préventive de l'hépatite B et sclérose en plaques : être médecin ou
être juriste ? MEMETEAU Gerard, Les
Petites Affiches, n° 81 , 22 avril 2004
Les deux faces de l'information médicale : vers un nouvel équilibre des relations médecin-malade après la loi du 4 mars 2002 ?
Alt-Maes, Françoise, La Gazette du Palais, n° 348, 14/12/2003,
pp. 3-10
Que reste-t-il du droit de la responsabilité médicale ?
JCP E Semaine Juridique (édition entreprise), n° 15, 10/04/2003,
pp. 11-12
Modalités d'établissement de la liste nationale des experts en accidents médicaux crées par la loi du 4 mars 2002 (loi Kouchner),
Olivier, Michel,
La
responsabilité civile médicale,
Philippe
Malaurie,
Répertoire du notariat Defrénois, 15 décembre 2002,
n° 23, Doctrine n° 37632, p. 1516-1526.
Le patient consommateur et le professionnel de santé,
Mémeteau, Gérard,
Les Petites Affiches,
n° 243, 05/12/2002, pp. 52-61
L’indemnisation
du préjudice personnel de l’enfant handicapé. (A propos des trois arrêts
rendus par l’Assemblée plénière le 13 juillet 2001)
,
Benillouche
, Mikaël
,
Les
Petites affiches, n° 77, 17 avril 2002, pp ; 4-9
Le médecin, son obligation de soins et la volonté du malade,
Clément, Cyril, Les Petites Affiches,
n° 11, 15/01/2002, pp 18-21
L'évolution de la responsabilité hospitalière,
Bas, Jean-Arnaud, Les Petites Affiches, n° 221, 06/11/2001, pp. 5-10
Indemnisation de l'accident médical, du domaine réservé de
l'obligation de sécurité de résultat,
Romani, Anne-Marie, Les Petites Affiches, n°
106, 29/05/2001,
p.
4-15
La responsabilité des cliniques pour défaut d'organisation,
Chabas, François, La Gazette du Palais, n°
112,
22/04/2001,
p.
22-24
Handicap congénital. Erreur de diagnostic prénatal-risque thérapeutique
sous-jacent : À propos de l'arrêt P... du 17 novembre 2000,
Saint-Jours, Yves, Recueil Dalloz Sirey, n°
16,
19/04/2001p.
1263-1264
La réparation de l'accident médical : obligation de sécurité : oui ;
aléa thérapeutique : non, Lambert-Faivre, Yvonne,
Recueil Dalloz Sirey, n°
7,
15/02/2001,
p.
570-573
De la relation de confiance à l'obligation d'information : quelques réflexions sur la genèse d'une obligation,
Daver, Corinne, JCP E Semaine Juridique (édition entreprise),
n° 6, 08/02/2001), p. 20-27
Le civil tient le pénal à l'égard, quelques éléments de droit américain
de la responsabilité médicale, Loiseau, Pierre,
La Gazette du Palais, n°
357,
22/12/2000,
p.
3-18
Application des dispositions de la loi du 10 juillet 2000,
Guigue, Jean,
La Gazette du Palais, n°
352,
17/12/2000,
p.
3-5
Le régime pénal de l'erreur de diagnostique en matière médicale,
Garay, Alain,
La Gazette du Palais, n°
352,
17/12/2000,
p.
21-30
La responsabilité médicale au regard de la télétransmission et de la
télémédecine, Pidoux, Estelle,
Les Petites Affiches, n°
149,
27/07/2000,
p.
5-11
Éléments de responsabilité en matière médicale,
Mazière, Pierre, Les Petites Affiches, n°
112,
06/06/2000,
p.
16-22
L'aléa thérapeutique devant le juge judiciaire,
Sargos, Pierre,
JCP G Semaine Juridique (édition générale), n°
5,
02/02/2000,
p.
189-193