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Le juge civil face au
secret médical ( Cour de cassation, première Chambre civile, 15 juin 2004) ,
Duval-Arnould, Domitille, Recueil Dalloz Sirey, n° 37, 21/10/2004,
pp) 2682-2685
Le secret médical à l'épreuve de la loyauté contractuelle en assurances de personne : Un tournant décisif ? (À propos de Cour de cassation, première Chambre civile, 29 octobre 2002),
Périer, Michel, La Gazette du Palais, n° 201, 20/07/2003, pp. 2-6