La problématique question de la territorialité de la fiscalité des stocks-options,
Barré, Jérôme, Option Finance, n° 759, 17/11/2003, p.34
Mandataires sociaux, salariés, options de souscription et d'achat d'actions, Commissions du Conseil National,
Bulletin des Commissaires aux Comptes,
n° 126, 01/06/2002, pp. 271-274
Vers une contractualisation des systèmes de stock-options,
Combes, Anne-Élisabeth
Stock-options : la société peut-elle déduire les moins-values ?,
Dautriat, Matthieu ; Rosnet, Antoine,
Option Finance, n° 704, 23/09/2002, p. 23
Quelques incertitudes du régime juridique des stocks-options ,
Vatinet, Raymonde ,
Droit social,
n°7-8, 01/07/2002, pp. 690-694
Stock-options
et licenciement
Grandvuillemin
, Sophie , La
Semaine juridique, Edition entreprise, n° 15, 11 avril 2002, pp. 652-654,
Le régime des stock-options dans les relations transfrontalières ,
Bulletin fiscal Francis Lefebvre,
n° 1, 01/01/2002, pp. 13-24
Mettre en place un plan de stock-options,
Couret, Alain ; Boillot, Thierry, Actes Pratiques et Ingénierie Sociétaire,
n° 58, 01/07/2001, pp. 4-32
Régime fiscal des options sur actions, Menneteau, Serge,
Banque,
n° 627, 01/07/2001, pp. 68-69
Stock-options et bons de créateurs d'entreprises,
Couret, Alain,
La Gazette du Palais,
n° 82, 23/03/2001, pp. 23-29
L'abécédaire des stock-options,
Castagne, Suzel,
Droit des sociétés, n° 2, 01/02/2001, pp. 8-9
Mais que reste-t-il aux stocks options,
Bourdarias, Pascal ; Petitjean, Xavier, Les Petites Affiches, n°
8,
11/01/2001, p.
4-6
Fiscalité des rémunérations hors salaires ; stock-options ou bons de
souscription d'actions, le choix existe-t-il, Chabanne, Jean-Yves,
Les Petites Affiches, n°
253,
20/12/2000, p.
12-15
Stock-options et régime légal,
Fosseart, Emmanuelle, La Gazette du Palais, n°
324,
19/11/2000, p.
16-18
Stock-options et mécanismes d'intéressement assimilés : les écueils juridiques à éviter,
Tandeau de Marsac, Valérie ;
Levesque, Marie-Isabelle, Bulletin mensuel d'information des sociétés Joly
(BMIS), n° 7, 01/07/1999, pp. 729-742