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ASSURANCE MARITIME


 

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 PRET A LA GROSSE AVENTURE

Les premières formes de mutualisation des risques maritimes par un mécanisme de solidarité datent de la civilisation Minoenne.

Les premières aventures commerciales naissent avec le transport  par voie maritime en Méditerranée. . A l'époque Phénicienne, en l'absence de monnaie d'échange, le commerce reposait principalement sur des opérations de troc. Le transport ne constituait pas en un déplacement de marchandises d'un point à un autre mais en un voyage aller et retour à bord de galères birèmes.

Les périls de la mer  et le pari sur "la bonne arrivée"  se situaient  tant à l'aller qu'au retour.

Pour se protéger de ces risques liés à l'aventure maritime, les Phéniciens créèrent le principe de la mutualisation en mettant "en gage" une certaine quantité de marchandises et de biens (bois nécessaire à la construction des navires par exemple) pour indemniser les armateurs et les marchands des pertes qu'ils pouvaient subir en cas de naufrage.

Cette idée est exprimée dans le Talmud de Babylone écrit vers la fin du Vme siècle avant J.C relatif à la navigation dans le golf Persique. "Les marins peuvent convenir entre eux que, si l'un perd son navire, on lui en construira un autre. Si l'un d'eux a perdu son navire par sa faute, on n'est pas obligé de lui en donner un autre. S'il l'a perdu en allant à une distance où les navires ne vont pas d'ordinaire, on n'est pas obligé de lui en construire un autre."

Ce principe de solidarité avait été formulé par le droit Romain sous le nom de "nauticum foenus" (digeste de Justinien). Il reposait sur  une sorte d'opération d'assurance inversée puisque l'armateur percevait avant le départ du navire l'indemnité qu'il aurait reçu de l'assureur après la réalisation d'un évènement. L'investisseur prêteur jouait le rôle d'assureur et récupérait les capitaux avancés avec un intérêt "extraordinaire" en cas de bonne arrivée. Cette forme de prêt est considérée comme l'ancêtre du prêt à la grosse par de nombreux auteurs.

Au XIV ème siècle, des conventions sont passées entre marchands génois, florentins, vénitiens qui rappellent l'idée de paiement de prime et d'indemnisation en cas de perte en mer. C'est à cette époque que l'on fait remonter les premiers contrats d'assurance.

La plus ancienne police d’assurance maritime date de 1329. Il est mentionné, également, une police d’assurance pour le voyage du navire CLARA en 1347 de Gênes à Majorque.


L’assurance maritime est apparue au XIVe siècle, par suite de l'interdiction papale du prêt à grosse aventure. Elle  ne supplantera le système du prêt à la grosse qu’au XVIII ème siècle.

Les premiers assureurs de se réunir pour mettre en commun leurs sources de renseignements et partager entre eux les risques qu'ils estiment importants.

Les premières polices sont placées sous la protection de Dieu et de la Sainte Vierge. On disait à l’époque "que celui qui assure recommande son âme à Dieu".

En 1435, Jacques Ier d’Aragon promulgue l’Ordonnance de Barcelone, premier texte législatif de l’assurance.
Ce texte fut suivi d’autres ordonnances dont les dernières furent incorporées au Consulat de la mer, ensemble de pratiques sur la navigation et les usages du commerce maritime.

En 1552, le jurisconsulte Portugais Pedro de Santarem publie un important traité sur l’assurance maritime.

L’ordonnance sur la Marine rendue sous Louis XIV par Colbert au mois d’août 1681, traite de tous les domaines du droit maritime aussi bien en droit privé qu’en droit public.  Elle  a inspiré les législations de nombreux pays étrangers.


Elle aura une grande influence sur le développement ultérieur du droit en inspirant très largement le Code de Commerce de 1807 et en exerçant une profonde influence sur de nombreux textes et règlements maritimes.

Le 31 mars 1686 est créée en France la première compagnie d’assurance qui s’appelle : "LA COMPAGNIE GÉNÉRALE POUR LES ASSURANCES ET GROSSE AVENTURE DE FRANCE".

En 1668, un édit royal inspiré par Colbert, institue officiellement à Paris "La chambre d’assurance et de grosse aventure de France" qui est, avec les chambres d’assurance des ports, l’ancêtre de l’organisation des comités des assureurs maritimes "CESAM" (Comité d ’Études et de Services des Assureurs Maritimes et Transport de France).

En 1696, les réunions dans la taverne d’EDOUARD LLOYD de TOWER STREET vont conduire à la constitution de la mondialement connue institution des Lloyd's.

Au XIXe siècle, le domaine de l’assurance maritime s’est étendu aux autres formes de transport : le transport fluvial, le transport routier.

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Assurance maritime

Assurance couvrant les risques de transport par mer, les navires, et les marchandises.

 


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