PRET
A LA GROSSE AVENTURE
Les premières formes de
mutualisation des risques maritimes par un mécanisme de solidarité datent de
la civilisation Minoenne.
Les premières
aventures commerciales naissent avec le transport
par voie maritime en Méditerranée.
. A l'époque Phénicienne, en l'absence de monnaie d'échange, le commerce
reposait principalement sur des opérations de troc. Le transport ne
constituait pas en un déplacement de marchandises d'un point à un autre mais
en un voyage aller et retour à bord de galères birèmes.
Les
périls de la mer et le pari sur "la bonne arrivée" se situaient
tant à l'aller qu'au retour.
Pour
se protéger de ces risques liés à l'aventure maritime, les Phéniciens
créèrent le principe de la mutualisation en mettant "en gage" une certaine
quantité de marchandises et de biens (bois nécessaire à la construction des
navires par exemple) pour indemniser les armateurs et les marchands des
pertes qu'ils pouvaient subir en cas de naufrage.
Cette
idée est exprimée dans le Talmud de Babylone écrit vers la fin du Vme siècle
avant J.C relatif à la navigation dans le golf Persique. "Les marins
peuvent convenir entre eux que, si l'un perd son navire, on lui en
construira un autre. Si l'un d'eux a perdu son navire par sa faute, on n'est
pas obligé de lui en donner un autre. S'il l'a perdu en allant à une
distance où les navires ne vont pas d'ordinaire, on n'est pas obligé de lui
en construire un autre."
Ce principe
de solidarité avait été formulé par le droit Romain sous le nom de "nauticum
foenus" (digeste de Justinien). Il reposait sur une sorte d'opération
d'assurance inversée puisque l'armateur percevait avant le départ du navire
l'indemnité qu'il aurait reçu de l'assureur après la réalisation d'un
évènement. L'investisseur prêteur jouait le rôle d'assureur et récupérait
les capitaux avancés avec un intérêt "extraordinaire" en cas de bonne
arrivée. Cette forme de prêt est considérée comme l'ancêtre du prêt à la
grosse par de nombreux auteurs.
Au XIV ème
siècle, des conventions sont passées entre marchands génois, florentins,
vénitiens qui rappellent l'idée de paiement de prime et d'indemnisation en
cas de perte en mer. C'est à cette époque que l'on fait remonter les
premiers contrats d'assurance.
La plus ancienne police
d’assurance maritime date de 1329.
Il est mentionné, également, une police
d’assurance pour le voyage du navire CLARA en 1347 de Gênes à Majorque.
L’assurance maritime est apparue
au XIVe siècle, par suite de l'interdiction papale du prêt à grosse
aventure. Elle ne supplantera le système du prêt à la grosse qu’au
XVIII ème siècle.
Les
premiers assureurs de se réunir pour mettre en commun leurs sources de
renseignements et partager entre eux les risques qu'ils estiment importants.
Les premières
polices sont placées sous la protection de Dieu et de la Sainte Vierge. On
disait à l’époque "que celui qui assure recommande son âme à Dieu".
En 1435,
Jacques Ier d’Aragon promulgue l’Ordonnance de Barcelone, premier texte
législatif de l’assurance.
Ce texte fut suivi d’autres ordonnances dont les dernières furent
incorporées au Consulat de la mer, ensemble de pratiques sur la navigation
et les usages du commerce maritime.
En
1552, le jurisconsulte Portugais Pedro de Santarem publie un important
traité sur l’assurance maritime.
L’ordonnance sur la Marine
rendue sous Louis XIV par Colbert au mois d’août 1681, traite de tous les
domaines du droit maritime aussi bien en droit privé qu’en droit public.
Elle a inspiré les
législations de nombreux pays étrangers.
Elle aura une grande influence
sur le développement ultérieur du droit en inspirant très largement le Code
de Commerce de 1807 et en exerçant une profonde influence sur de nombreux
textes et règlements maritimes.
Le 31 mars
1686 est créée en France la première compagnie d’assurance qui s’appelle :
"LA COMPAGNIE GÉNÉRALE POUR LES ASSURANCES ET GROSSE AVENTURE DE FRANCE".
En 1668, un édit royal inspiré par Colbert, institue officiellement à Paris
"La chambre d’assurance et de grosse aventure de France" qui est, avec les
chambres d’assurance des ports, l’ancêtre de l’organisation des comités des
assureurs maritimes "CESAM" (Comité d ’Études et de Services des Assureurs
Maritimes et Transport de France).
En 1696, les
réunions dans la taverne d’EDOUARD LLOYD de TOWER STREET vont conduire à la
constitution de la mondialement connue institution des Lloyd's.
Au XIXe
siècle, le domaine de l’assurance maritime s’est étendu aux autres formes de
transport : le transport fluvial, le transport routier.