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CAPITAUX


 

 

  

 

CAPITAUX PROPRES   CAPITAL   MARCHES DE CAPITAUX   OBLIGATIONS


Les capitaux

L'analyse des capitaux peut se faire soit en fonction du besoin de financement des agents soit en fonction de l'excédent de capitaux des agents.

La réunion de capitaux

La réunion de capitaux pour un projet  s'est faite d'abord sans création d'une personne morale par regroupement, puis avec la création d'un groupement avec la personne morale. Il s'agit de la société, avec l'affectio societatis, pour une durée longue, généralement de 99 ans. Les associés apportent des capitaux à la société,  donnant naissance aux capitaux propres . Ils  peuvent limiter leur risque aux capitaux apportés en choisissant une forme à responsabilité limitée. La société a une forme très institutionnelle en droit français, elle reste de nature contractuelle en droit anglais ou américain.

Les capitaux propres sont les seuls financements  qui ne posent pas de problème de liquidité. Ils constituent des capitaux permanents.

Parmi les capitaux permanents on range souvent aussi l'endettement à long et moyen terme.  Cet endettement peut êtree soit bancaire, soit obligataire. Par ailleurs on a assisté à la création de "quasi-fonds propres". Il s'agit d'endettement qui ne qualifie réellement pour une assimilation aux fonds propres que s'ils sont rachetables en actions à tout moment et au seul gré de la société.

L'entreprise peut par ailleurs trouver des capitaux en allant directement sur le marché des capitaux, en particulier grâce aux titres de créances négociables.

Lorsque les capitaux du public sont recherchés, il y a appel public à l'épargne, avec la réglementation applicable. La cotation permet à l'investisseur de récupérer ses capitaux pour le montant de la valeur de l'action.

Les placements  collectifs de capitaux

Les capitaux peuvent être confiés par les agents économiques ayant des capacités excédentaires pour être gérés dans le cadre de placements.. Il s'agit des fonds mutuels, inventés en Ecosse et constitués sous forme de trusts, avec des unit trusts.  Il s'agit des fonds de retraite (pension funds) Les organismes de placement prennent en droit français soit une forme contractuelle, avec les fonds communs de placement, soit une forme sociétaire , avec les SICAV. La sortie de l'investisseur se fait par rachat de parts.

Les hedge funds sont des formes de réunion de capitaux qui sont confiés aux gestionnaires des fonds pour un objectif d'investissement où l'investisseur peut reprendre le montant qu'il a confié aux gestionnaires sous réserve des dispositions quant au lock up. Ils sont un dépôt pour gestion (échappant ainsi à la réglementation bancaire) par des investisseurs qui n'apportent pas leurs capitaux (échappant ainsi à la réglementation sur l'appel public à l'épargne).

 

 


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