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CONDITIONS DE TRAVAIL


 

 

  

 

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TEXTES LEGISLATIFS JURISPRUDENCE EN TEXTE INTEGRAL BIBLIOGRAPHIE DOCTRINALE  
CONDITIONS DU TRAVAIL

 

CONDITIONS DE TRAVAIL TRAVAIL DE NUIT  
 

LES CONDITIONS DE TRAVAIL DANS L'ENTREPRISE

 

Les pouvoirs de l'employeur en matière de conditions de travail

POUVOIR DE MODIFICATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL

Dans le cadre de son pouvoir de direction l'employeur a un pouvoir de modification des conditions de travail dans l'entreprise

Les obligations de l'employeur en matière de conditions de travail

La réglementation du travail fixe des règles  en matière de conditions de travail qui ont été mises en oeuvre et complétées par la jurisprudence

Le développement de l'obligation de résultat de  sécurité au travail s'est faite par le biais de la jurisprudence confortée par les législateur.

Les règles prétoriennes et les dispositions législatives

SECURITE

OBLIGATION DE SECURITE DU TRAVAILLEUR

Comité d'hygiène et des conditions de travail  (CHSCT)

CHSCT

 

Conditions de travail humiliantes ou dégradantes

La création de conditions de travail humiliantes ou dégradantes est constitutive d'un harcèlement, ce lui ci étant défini comme des "agissements répétés d'un employeur, de son représentant ou de toute personne abusant de l'autorité que lui confèrent ses fonctions, qui ont pour objet ou pour effet de porter atteinte à sa dignité et de créer des conditions de travail humiliantes ou dégradantes".

DUREE DU TRAVAIL

TRAVAIL DE NUITE

 

 

 

 

 


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