MARCHANDISES   CHOSE  PUBLICITE CAPITAL

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Produits

Les produits sont ce qui est procuré par une chose sans périodicité ou avec une altération de substance : par exemple les produits d'une mine ou d'une carrière.

La notion de produit s'oppose à la notion de fruit.

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Responsabilité du fait des produits

L'article 1386-3 définit comme  produit "tout bien meuble, même s'il est incorporé dans un immeuble, y compris les produits du sol, de l'élevage, de la chasse et de la pêche. L'électricité est considérée comme un produit."

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Droit de la consommation et sécurité des produits

OBLIGATION DE SECURITE DES PRODUITS

Articles L 221-1 et s. sur l'obligation des sécurité des produits et services

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PRODUITS DERIVES