|
| |
Titre VIII
De la filiation adoptive
Chapitre Ier
De l'adoption plénière
Section 1
Des conditions requises pour l'adoption
plénière
(Articles 343 à 350)
Section 2
Du placement en vue de l'adoption
plénière et du jugement d'adoption
plénière
(Articles 351 à 354)
Section 3
Des effets de l'adoption plénière
(Articles 355 à 359)
Chapitre II
De l'adoption simple
Section 1
Des conditions requises et du jugement
(Articles 360 à 362)
Section 2
Des effets de l'adoption simple
(Articles
363 à 370-2)
Chapitre III
Du conflit des lois relatives à la filiation
adoptive et de l'effet en France des
adoptions prononcées à l'étranger
(Articles 370-3 à 370-5)
| |
|