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| BIBLIOGRAPHIE
DOCTRINALE |
BIBLIOGRAPHIE
JURISPRUDENTIELLE |
| VOL |
VOL |
V° VOL
CHAPITRE Ier
Du vol
Section 1
Du vol simple et des vols aggravés (Articles 311-1 à 311-11 )
Section 2
Dispositions générales (Articles 311-12 à 311-13 )
Section 3
Peines complémentaires applicables aux personnes physiques et
responsabilité des personnes morales (Articles 311-14 à 311-16 )
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