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Titre Ier
Du pourvoi en cassation


Chapitre Ier
Des décisions susceptibles d'être attaquées et des conditions du pourvoi
(Articles 567 à 575)

Chapitre II
Des formes du pourvoi
(Articles 576 à 590)

Chapitre III
Des ouvertures à cassation
(Articles 591 à 600)

Chapitre IV
De l'instruction des recours et des audiences
(Articles 601 à 604)

Chapitre V
Des arrêts rendus par la Cour de cassation
(Articles 605 à 619)

Chapitre VI
Du pourvoi dans l'intérêt de la loi
(Articles 620 à 621)

Titre II
Des demandes en révision
(Articles 622 à 626)


Titre III
Du réexamen d'une décision pénale consécutif au prononcé d'un arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme
(Articles 626-1 à 626-7)

 

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